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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI ENVIRONNEMENT
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COMBUSOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBUSOC
VINCI ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1642686
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021

Présentation de la marque COMBUSOC

Déposée le 7 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBUSOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 896 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque COMBUSOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMBUSOC est expirée depuis le 7 février 2021.

VINCI ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BIONOX , SILODA , BRS , SPEIC , ECOSILO , VINCI ENVIRONNEMENT BATISSONS LES ENERGIES DE DEMAIN , IBISOC , CONDENSAIR , R-MeS


VINCI ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée - 1 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 409896149


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2190635 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246556 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 19 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313379 - Publication au BOPI 2000-12-19

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458738 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), filtres, appareils de ventilation.Installations de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, installations de traitement, compostage, incinération, broyage de résidus urbains. Traitements de matériaux, traitement de matériaux de construction, traitement des eaux usées, des boues, traitement et tri mécanique de résidus

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.